Déposée le 22 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Manufacture des Tentes Cabanon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CABANON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Manufacture des Tentes Cabanon domicilié(e) Rue du Chapoly - 69290 - SAINT GENIS LES OLLIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 645 079 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Manufacture des Tentes Cabanon domicilié(e) Rue du Chapoly - 69290 - SAINT GENIS LES OLLIERES - France.
La marque CABANON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707347.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Manufacture des Tentes Cabanon, SAS - Rue du Chapoly - 69290 - SAINT GENIS LES OLLIERES - France - SIREN 511645079
Manufacture des Tentes Cabanon - Rue du Chapoly - 69290 - SAINT GENIS LES OLLIERES - France
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2001 n°2203958 - Publication au BOPI 2001-06-07
Inscription le 8 janvier 1998 - Changement de nature juridique n°247705 - Publication au BOPI 1998-01-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17
Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524352 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2011 n°2484672 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2011-11-21
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, caravanes, caravanes pliantes toilées.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) , matières textiles fibreuses brutes;tentes de camping, auvents de caravanes;toiles de caravanes pliantes. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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