Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORGAVITAL
MANUFACTURE DES ENGRAIS VITAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1557597
Date de dépôt :
27/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/2009

Présentation de la marque ORGAVITAL

Déposée le 27 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DES ENGRAIS VITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORGAVITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DES ENGRAIS VITAL domicilié(e) 84320 ENTRAIGUES (dossier no 2154193) - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 620 077 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) (dossier no 2154193) - France.

La marque ORGAVITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORGAVITAL est expirée depuis le 27 octobre 2009.

MANUFACTURE DES ENGRAIS VITAL a également déposé les autres marques suivantes : Les NOIRES DE VITAL , VITALOR , HUMITAL , équasol


MANUFACTURE DES ENGRAIS VITAL Société Anonyme - 84320 ENTRAIGUES (dossier no 2154193) - France - SIREN 706620077


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - (dossier no 2154193) - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 1999 n°2154193 - Publication au BOPI 1999-09-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Inscription le 2 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255453 - Publication au BOPI 1998-06-02

Inscription le 30 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150974 - Publication au BOPI 1992-10-30

Engrais, tourbes et autres amendements du sol