Marque enregistrée - Marque en non vigueur

équasol
MANUFACTURE DES ENGRAIS VITAL Société anonyme

Numéro de dépôt :
99825423
Date de dépôt :
22/11/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2009

Présentation de la marque équasol

Déposée le 22 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DES ENGRAIS VITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « équasol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DES ENGRAIS VITAL domicilié(e) Route de Bédarrides, 84320 ENTRAIGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 620 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BERGUET Michel - France.

La marque équasol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825423.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque équasol est expirée depuis le 22 novembre 2009.

MANUFACTURE DES ENGRAIS VITAL a également déposé les autres marques suivantes : Les NOIRES DE VITAL , VITALOR , HUMITAL , ORGAVITAL


MANUFACTURE DES ENGRAIS VITAL Société anonyme - Route de Bédarrides, 84320 ENTRAIGUES - France - SIREN 706620077


Monsieur BERGUET Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Engrais pour les terres, engrais artificiels et naturels, amendements organiques, amendements végétals ; substances chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.