Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mousti'Pliss
MANUFACTURE DE STORES DU LANGUEDOC – MSL SARL

Numéro de dépôt :
3318167
Date de dépôt :
08/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2014
Mousti\'Pliss de MANUFACTURE DE STORES DU LANGUEDOC – MSL

Présentation de la marque Mousti'Pliss

Déposée le 8 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANUFACTURE DE STORES DU LANGUEDOC – MSL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mousti'Pliss » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANUFACTURE DE STORES DU LANGUEDOC – MSL domicilié(e) Quartier Barrière, BP 11,30960 LES MAGES - 30960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 441 398 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Gilles CAPDESSUS MANUFACTURE DE STORES DU LANGUEDOC domicilié(e) Quartier Barrière, BP 11,30960 LES MAGES - 30960 - France.

La marque Mousti'Pliss a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mousti'Pliss est expirée depuis le 8 octobre 2014.


MANUFACTURE DE STORES DU LANGUEDOC – MSL SARL - Quartier Barrière, BP 11,30960 LES MAGES - 30960 - France - SIREN 378441398


Mr Gilles CAPDESSUS MANUFACTURE DE STORES DU LANGUEDOC - Quartier Barrière, BP 11,30960 LES MAGES - 30960 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Moustiquaires (châssis aluminium) avec toile plissée.