MANUFACTURE DE PLUMES ET DUVETS DU CENTRE LES CHAMPS CHAUDIAUX
Numéro de dépôt :
3147074
Date de dépôt :
07/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2012
Présentation de la marque LES DUVETS COEUR DE FRANCE
Déposée le 7 février 2002 par la société MANUFACTURE DE PLUMES ET DUVETS DU CENTRE LES CHAMPS CHAUDIAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES DUVETS COEUR DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-12 du 22 mars 2002.
Le déposant est la société MANUFACTURE DE PLUMES ET DUVETS DU CENTRE LES CHAMPS CHAUDIAUX domicilié(e) ROUTE DE NOIRLAC,18200 BRUERE ALLICHAMPS - 18200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 922 136 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL M.P.D.C domicilié(e) ROUTE DE NOIRLAC,18200 BRUERE ALLICHAMPS - 18200 - France.
La marque LES DUVETS COEUR DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147074.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DUVETS COEUR DE FRANCE est expirée depuis le 7 février 2012.
MANUFACTURE DE PLUMES ET DUVETS DU CENTRE LES CHAMPS CHAUDIAUX - ROUTE DE NOIRLAC,18200 BRUERE ALLICHAMPS - 18200 - France - SIREN 341922136
SARL M.P.D.C - ROUTE DE NOIRLAC,18200 BRUERE ALLICHAMPS - 18200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12
Matières de rembourrage (plumes - duvets) Tissus, produits textiles, à savoir : linge de lit (couettes, édredons, oreillers, traversins)
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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