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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE PLUMES ET DUVETS DE TOURNUS – M.P.D.T
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CALITINE MPDT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CALITINE MPDT
MANUFACTURE DE PLUMES ET DUVETS DE TOURNUS – M.P.D.T., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93461027
Date de dépôt :
19/03/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2013

Présentation de la marque CALITINE MPDT

Déposée le 19 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE PLUMES ET DUVETS DE TOURNUS – M.P.D.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALITINE MPDT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE PLUMES ET DUVETS DE TOURNUS – M.P.D.T domicilié(e) 8 rue de la Féculerie,71700 TOURNUS (dossier no 2238674) - 71700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 880 190 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel RICHEBOURG domicilié(e) Lieu dit Le Clos du Golf, 69, rue Saint Simon,42000 Saint Etienne (dossier no 2238674) - 42000 - France.

La marque CALITINE MPDT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALITINE MPDT est expirée depuis le 7 mars 2013.

MANUFACTURE DE PLUMES ET DUVETS DE TOURNUS – M.P.D.T a également déposé les autres marques suivantes : OPTIMAL , CALITINE


MANUFACTURE DE PLUMES ET DUVETS DE TOURNUS – M.P.D.T., Société Anonyme - 8 rue de la Féculerie,71700 TOURNUS (dossier no 2238674) - 71700 - France - SIREN 401880190


Cabinet Michel RICHEBOURG - Lieu dit Le Clos du Golf, 69, rue Saint Simon,42000 Saint Etienne (dossier no 2238674) - 42000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-49

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2003 n°2238674 - Publication au BOPI 2003-03-07

Inscription le 13 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381304 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 13 novembre 2003 - Changement de dénomination n°381305 - Publication au BOPI 2003-11-13

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Inscription le 13 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564352 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-13

Edredon, oreillers (en matières naturelles ou synthétiques)