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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE PLUMES ET DUVETS DE TOURNUS - M.P.D.T
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CALITINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALITINE
MANUFACTURE DE PLUMES ET DUVETS DE TOURNUS - M.P.D.T. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3214657
Date de dépôt :
07/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2013
CALITINE de MANUFACTURE DE PLUMES ET DUVETS DE TOURNUS - M.P.D.T

Présentation de la marque CALITINE

Déposée le 7 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE PLUMES ET DUVETS DE TOURNUS - M.P.D.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALITINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE PLUMES ET DUVETS DE TOURNUS - M.P.D.T domicilié(e) 8 rue de la Féculerie,71700 Tournus - 71700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 880 190 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel RICHEBOURG domicilié(e) Le Clos du Golf , 69, rue Saint Simon,42000 Saint Etienne - 42000 - France.

La marque CALITINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALITINE est expirée depuis le 7 mars 2013.

MANUFACTURE DE PLUMES ET DUVETS DE TOURNUS - M.P.D.T a également déposé les autres marques suivantes : OPTIMAL , CALITINE MPDT


MANUFACTURE DE PLUMES ET DUVETS DE TOURNUS - M.P.D.T. (Société Anonyme) - 8 rue de la Féculerie,71700 Tournus - 71700 - France - SIREN 401880190


Cabinet Michel RICHEBOURG - Le Clos du Golf , 69, rue Saint Simon,42000 Saint Etienne - 42000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Pièce d'ameublement, matériel de couchage (à l'exclusion du linge), sac de couchage pour le camping, couchette pour animaux d'intérieur, coussin, divans, fauteuils, sommiers de lits, matelas, garnitures de lits (non métalliques), oreillers, couettes, traversins, édredons. Duvet (plumes), plumes pour la literie, plumes pour le rembourrage, matière d'embourrage ni en caoutchouc ni en matières plastiques, couettes, oreillers, traversins, édredons, coussins. Sac de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), couverture de lit, couvre lit, dessus de lit, édredons (couvre pieds de lit), oreillers (en matières naturelles ou synthétiques), enveloppes de matelas, tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes : linge de lit, couverture de voyage, non tissés, couvertures matelassées. Capuchons (vêtements), chapellerie, chaussons, chaussures, vêtements, doublures confectionnées (partie de vêtements), layettes.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.