Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOMAT
MANUFACTURE DE MACHINES DU HAUT-RHIN (S.A.)

Numéro de dépôt :
1337325
Date de dépôt :
08/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/1996

Présentation de la marque DECOMAT

Déposée le 8 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE MACHINES DU HAUT-RHIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECOMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE MACHINES DU HAUT-RHIN domicilié(e) 10, rue de Soultz, 68200 MULHOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque DECOMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOMAT est expirée depuis le 8 janvier 1996.

MANUFACTURE DE MACHINES DU HAUT-RHIN a également déposé les autres marques suivantes : EUROTURN , BAR-MASTER , MECACENTRE , M.M.C. , M.E.A. , MANUMERIC , MANURHIN , MANURHIN ÉQUIPEMENT ALIMENTAIRE , MECATRONIC , MANU-BEL


MANUFACTURE DE MACHINES DU HAUT-RHIN (S.A.) - 10, rue de Soultz, 68200 MULHOUSE - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Machines-outils, particulièrement tours, toutes leurs parties et accessoires, éléments de contrôle et appareils de contrôle pour l'automatisation.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.