(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 26 septembre 1978 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE FAIENCE JACQUES MOLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1068853.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 26 septembre 1988.
MANUFACTURE DE FAIENCE JACQUES MOLIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-017