Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MANUFACTURE DE FAIENCE JACQUES MOLIN S.A.

Numéro de dépôt :
1068853
Date de dépôt :
26/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 septembre 1978 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE FAIENCE JACQUES MOLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE FAIENCE JACQUES MOLIN domicilié(e) 71120 CHAROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PROTEC - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1068853.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 26 septembre 1988.

MANUFACTURE DE FAIENCE JACQUES MOLIN a également déposé les autres marques suivantes : JACQUES MOLIN , M


MANUFACTURE DE FAIENCE JACQUES MOLIN S.A. - 71120 CHAROLLES - France


le Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-017

Faïences et produits céramiques