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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Manufacture de Digoin – Grès & Poteries
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MD Manufacture DE DIGOIN 1875 / France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MD Manufacture DE DIGOIN 1875 / France
Manufacture de Digoin – Grès & Poteries, SAS

Numéro de dépôt :
4339880
Date de dépôt :
21/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/02/2027
MD Manufacture DE DIGOIN 1875 / France de Manufacture de Digoin – Grès & Poteries

Présentation de la marque MD Manufacture DE DIGOIN 1875 / France

Déposée le 21 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Manufacture de Digoin – Grès & Poteries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MD Manufacture DE DIGOIN 1875 / France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Manufacture de Digoin – Grès & Poteries domicilié(e) 1 rue de la Verne - 71160 - DIGOIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 728 179 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme JOURDAIN GROS Corinne domicilié(e) 1 RUE de la Verne - 71160 - DIGOIN - France.

La marque MD Manufacture DE DIGOIN 1875 / France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339880.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21 31 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MD Manufacture DE DIGOIN 1875 / France arrivera à expiration en date du 21 février 2027.


Manufacture de Digoin – Grès & Poteries, SAS - 1 rue de la Verne - 71160 - DIGOIN - France - SIREN 803728179


Mme JOURDAIN GROS Corinne - 1 RUE de la Verne - 71160 - DIGOIN - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; vaisselle ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture. Tous les produits susvisés étant fabriqués en France ou d'origine française.

Formation ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.