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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE DE CYCLES DE COMMINGES
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ATOMZ BY SUNN
Marque expirée - Marque en non vigueur

ATOMZ BY SUNN
MANUFACTURE DE CYCLES DE COMMINGES Société Par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3538155
Date de dépôt :
15/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2017
ATOMZ BY SUNN de MANUFACTURE DE CYCLES DE COMMINGES

Présentation de la marque ATOMZ BY SUNN

Déposée le 15 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE DE CYCLES DE COMMINGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATOMZ BY SUNN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE DE CYCLES DE COMMINGES domicilié(e) ZI Ouest,31800 SAINT-GAUDENS - 31800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 485 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats domicilié(e) 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOMZ BY SUNN est expirée depuis le 15 novembre 2017.


MANUFACTURE DE CYCLES DE COMMINGES Société Par Actions Simplifiée - ZI Ouest,31800 SAINT-GAUDENS - 31800 - France - SIREN 477485627


CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats - 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Inscription le 30 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°623304 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-30

Cadres de cycles, chaînes de cycles, cyclecars, cycles, avertisseurs sonores pour cycles, bandages pour cycles, béquilles pour cycles, boyaux pour cycles, chambres à air pour cycles, engrenages de cycles, freins de cycles, garde-boue pour cycles, guidons de cycles, jantes de cycles, manivelles de cycles, moteurs de cycles, moyeux de cycles, pédales de cycles, pneumatiques de cycles, rayons de cycles, roues de cycles, selles de cycles, sonnettes de cycles, housses de selles pour bicyclettes, tricycles, vélos.

Vêtements (habillement) pour hommes, femmes et enfants, blouses, bodys (justaucorps), chandails, gilets, chemises, chemisettes, combinaisons (vêtements), maillots, pantalons, parkas, pelisses, culottes, chasubles, vêtements pour cyclistes, vêtements de sport, capuchons (vêtements), tablier (vêtements), écharpes, gants (habillement), bérets, bonneterie, bonnets, visières, casquettes, chapeaux, chapellerie, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussures de sport, antidérapants pour chaussures.

Divertissement ; activités sportives ; organisations de manifestations sportives et de spectacles.