Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INITIAL
Manufacture de Confection Tisseau Frères

Numéro de dépôt :
932360
Date de dépôt :
21/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque INITIAL

Déposée le 21 octobre 1975 par Manufacture de Confection Tisseau Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « INITIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Manufacture de Confection Tisseau Frères domicilié(e) (soc. an.), B.P. 75, 43, boulevard Victor-Hugo, Cholet (Maine-et-Loire). - France.

La marque INITIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 932360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque INITIAL est expirée depuis le 21 octobre 1985.


Manufacture de Confection Tisseau Frères - (soc. an.), B.P. 75, 43, boulevard Victor-Hugo, Cholet (Maine-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-478

Inscription - Transmission de propriété n°45462 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°8217 - Publication au BOPI

Fils;tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.