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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE DE CONFECTION LE LABOUREUR
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L'agriculteur
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'agriculteur
MANUFACTURE DE CONFECTION LE LABOUREUR, SAS

Numéro de dépôt :
98736193
Date de dépôt :
29/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2028

Présentation de la marque L'agriculteur

Déposée le 29 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE DE CONFECTION LE LABOUREUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'agriculteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE DE CONFECTION LE LABOUREUR domicilié(e) 6 RUE DES CHANTIERS, BP 20 - 71160 - DIGOIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 071 537 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MANUFACTURE DE CONFECTION LE LABOUREUR, M. ZELANTI JEAN-CHARLES domicilié(e) 6 RUE DES CHANTIERS, BP 20 - 71160 - DIGOIN - France.

La marque L'agriculteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'agriculteur arrivera à expiration en date du 29 mai 2028.

MANUFACTURE DE CONFECTION LE LABOUREUR a également déposé les autres marques suivantes : LE LABOUREUR , VINCENT ET MIREILLE , RÉAL AIGLON , LOU GARDIAN


MANUFACTURE DE CONFECTION LE LABOUREUR, SAS - 6 RUE DES CHANTIERS, BP 20 - 71160 - DIGOIN - France - SIREN 326071537


MANUFACTURE DE CONFECTION LE LABOUREUR, M. ZELANTI JEAN-CHARLES - 6 RUE DES CHANTIERS, BP 20 - 71160 - DIGOIN - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2008 n°2361255 - Publication au BOPI 2008-01-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2017 n°2667377 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2017-12-21

Tous vêtements hommes, femmes enfants.