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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE CONFECTION " L'OCEANE "
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VIA OCEANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIA OCEANE
MANUFACTURE DE CONFECTION " L'OCEANE SA "

Numéro de dépôt :
3010437
Date de dépôt :
21/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2010
VIA OCEANE de MANUFACTURE DE CONFECTION \

Présentation de la marque VIA OCEANE

Déposée le 21 février 2000 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE CONFECTION " L'OCEANE " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIA OCEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE CONFECTION " L'OCEANE " domicilié(e) Route de la Roche, 85230 BEAUVOIR SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 380 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean MERCIER P.D.G. de la Manufacture de Confection " L'OCEANE " - France.

La marque VIA OCEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIA OCEANE est expirée depuis le 21 février 2010.

MANUFACTURE DE CONFECTION " L'OCEANE " a également déposé les autres marques suivantes : LES NULS , EX-MILL , COUCOU... LA COULEUR , SUP JEAN'S , NEW CENTURY , TOUNDRA , GOLD RUSH , BURLYS , DELCO STUDIO , LE COMPTOIR DES DENIMS


MANUFACTURE DE CONFECTION " L'OCEANE SA " - Route de la Roche, 85230 BEAUVOIR SUR MER - France - SIREN 487380347


Monsieur Jean MERCIER P.D.G. de la Manufacture de Confection " L'OCEANE " - France


Inscription le 22 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339337 - Publication au BOPI 2002-01-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autre classes, à savoir : . sacs à main . sacs à dos . sacs à provisions . sacs d'alpinistes . sacs de campeurs . sacs de plage . sacs de voyage. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : . linge de bain (à l'exception de l'habillement) . linge de lit . linge de maison . linge de table (en matière textiles) . serviettes de toilette (en matière textiles). Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.