Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUP JEAN'S
MANUFACTURE DE CONFECTION "L'OCEANE" SA

Numéro de dépôt :
92429084
Date de dépôt :
31/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2002

Présentation de la marque SUP JEAN'S

Déposée le 31 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE CONFECTION "L'OCEANE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUP JEAN'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE CONFECTION "L'OCEANE" domicilié(e) Route de la Roche, 85230 BEAUVOIR SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 380 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr HEURTIN Claude P.D.G. de la Manufacture de Confection "L'OCEANE" - France.

La marque SUP JEAN'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUP JEAN'S est expirée depuis le 31 juillet 2002.

MANUFACTURE DE CONFECTION "L'OCEANE" a également déposé les autres marques suivantes : VIA OCEANE , LES NULS , EX-MILL , COUCOU... LA COULEUR , NEW CENTURY , TOUNDRA , GOLD RUSH , BURLYS , DELCO STUDIO , LE COMPTOIR DES DENIMS


MANUFACTURE DE CONFECTION "L'OCEANE" SA - Route de la Roche, 85230 BEAUVOIR SUR MER - France - SIREN 487380347


Mr HEURTIN Claude P.D.G. de la Manufacture de Confection "L'OCEANE" - France


Inscription le 22 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339337 - Publication au BOPI 2002-01-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Vêtements, lingerie de corps, bottes, souliers, pantoufles