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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE CONFECTION L'OCEANE
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"STATUQUO"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"STATUQUO"
MANUFACTURE DE CONFECTION L'OCEANE SA

Numéro de dépôt :
1619336
Date de dépôt :
04/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2000

Présentation de la marque "STATUQUO"

Déposée le 4 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE CONFECTION L'OCEANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "STATUQUO" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE CONFECTION L'OCEANE domicilié(e) Route de la Roche, 85230 BEAUVOIR S/MER - France.

La marque "STATUQUO" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "STATUQUO" est expirée depuis le 4 octobre 2000.

MANUFACTURE DE CONFECTION L'OCEANE a également déposé les autres marques suivantes : VIA OCEANE , LES NULS , EX-MILL , COUCOU... LA COULEUR , SUP JEAN'S , NEW CENTURY , TOUNDRA , GOLD RUSH , BURLYS , DELCO STUDIO


MANUFACTURE DE CONFECTION L'OCEANE SA - Route de la Roche, 85230 BEAUVOIR S/MER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Vêtements, chaussures, chapellerie