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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE CONFECTION L'OCEANE
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ROAD 90
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROAD 90
MANUFACTURE DE CONFECTION L'OCEANE SA

Numéro de dépôt :
1582829
Date de dépôt :
15/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/1998
ROAD 90 de MANUFACTURE DE CONFECTION L\'OCEANE

Présentation de la marque ROAD 90

Déposée le 15 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE CONFECTION L'OCEANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROAD 90 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE CONFECTION L'OCEANE domicilié(e) Route de la Roche, 85230 BEAUVOIR SUR MER - France.

La marque ROAD 90 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROAD 90 est expirée depuis le 15 juin 1998.

MANUFACTURE DE CONFECTION L'OCEANE a également déposé les autres marques suivantes : VIA OCEANE , LES NULS , EX-MILL , COUCOU... LA COULEUR , SUP JEAN'S , NEW CENTURY , TOUNDRA , GOLD RUSH , BURLYS , DELCO STUDIO


MANUFACTURE DE CONFECTION L'OCEANE SA - Route de la Roche, 85230 BEAUVOIR SUR MER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Inscription le 26 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209410 - Publication au BOPI 1996-11-26

Inscription le 21 octobre 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°208013 - Publication au BOPI 1996-10-21

Inscription le 27 mars 1991 - Transmission de propriété n°52509 - Publication au BOPI 1991-03-27

Vêtements, lingerie de corps, bottes, souliers, pantoufles