Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA VALLEE DE L'OUEST
MANUFACTURE DE CONFECTION " L'OCEANE SA "

Numéro de dépôt :
1597170
Date de dépôt :
14/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2010

Présentation de la marque LA VALLEE DE L'OUEST

Déposée le 14 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE CONFECTION " L'OCEANE " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA VALLEE DE L'OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE CONFECTION " L'OCEANE " domicilié(e) Route de la Roche, 85230 BEAUVOIR SUR MER (dossier no 2175578) - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 380 347 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean MERCIER P.D.G. de la Manufacture de Confection " L'OCEANE " domicilié(e) (dossier no 2175578) - France.

La marque LA VALLEE DE L'OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA VALLEE DE L'OUEST est expirée depuis le 14 juin 2010.

MANUFACTURE DE CONFECTION " L'OCEANE " a également déposé les autres marques suivantes : VIA OCEANE , LES NULS , EX-MILL , COUCOU... LA COULEUR , SUP JEAN'S , NEW CENTURY , TOUNDRA , GOLD RUSH , BURLYS , DELCO STUDIO


MANUFACTURE DE CONFECTION " L'OCEANE SA " - Route de la Roche, 85230 BEAUVOIR SUR MER (dossier no 2175578) - France - SIREN 487380347


Monsieur Jean MERCIER P.D.G. de la Manufacture de Confection " L'OCEANE " - (dossier no 2175578) - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 2000 n°2175578 - Publication au BOPI 2000-06-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Inscription le 22 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339337 - Publication au BOPI 2002-01-22

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