Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROUTE SOUS LA MER
MANUFACTURE DE CONFECTION L'OCEANE SA

Numéro de dépôt :
1529952
Date de dépôt :
10/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/1999
LA ROUTE SOUS LA MER de MANUFACTURE DE CONFECTION L\'OCEANE

Présentation de la marque LA ROUTE SOUS LA MER

Déposée le 10 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE CONFECTION L'OCEANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA ROUTE SOUS LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE CONFECTION L'OCEANE domicilié(e) Route de la Roche, 85230 BEAUVOIR SUR MER - France.

La marque LA ROUTE SOUS LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROUTE SOUS LA MER est expirée depuis le 10 mai 1999.

MANUFACTURE DE CONFECTION L'OCEANE a également déposé les autres marques suivantes : VIA OCEANE , LES NULS , EX-MILL , COUCOU... LA COULEUR , SUP JEAN'S , NEW CENTURY , TOUNDRA , GOLD RUSH , BURLYS , DELCO STUDIO


MANUFACTURE DE CONFECTION L'OCEANE SA - Route de la Roche, 85230 BEAUVOIR SUR MER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Vêtements, lingerie de corps, bottes, souliers, pantoufles