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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE CONFECTION L'OCEANE
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J COMME JEAN'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J COMME JEAN'S
MANUFACTURE DE CONFECTION L'OCEANE SA

Numéro de dépôt :
92404797
Date de dépôt :
31/01/1992
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
31/01/2002

Présentation de la marque J COMME JEAN'S

Déposée le 31 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE CONFECTION L'OCEANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « J COMME JEAN'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE CONFECTION L'OCEANE domicilié(e) Route de la Roche, 85230 BEAUVOIR S/MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Claude HEURTIN P.D.G. de la Manufacture de Confection "L'OCEANE" SA - France.

La marque J COMME JEAN'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J COMME JEAN'S est expirée depuis le 31 janvier 2002.

MANUFACTURE DE CONFECTION L'OCEANE a également déposé les autres marques suivantes : VIA OCEANE , LES NULS , EX-MILL , COUCOU... LA COULEUR , SUP JEAN'S , NEW CENTURY , TOUNDRA , GOLD RUSH , BURLYS , DELCO STUDIO


MANUFACTURE DE CONFECTION L'OCEANE SA - Route de la Roche, 85230 BEAUVOIR S/MER - France


Mr Claude HEURTIN P.D.G. de la Manufacture de Confection "L'OCEANE" SA - France


Inscription le 22 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339337 - Publication au BOPI 2002-01-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

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