Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DELCO
Numéro de dépôt :
1631905
Date de dépôt :
03/12/1990
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
03/12/2000
Présentation de la marque DELCO
Déposée le 3 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE CONFECTION L'OCEANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « DELCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DELCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631905.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELCO est expirée depuis le 3 décembre 2000.
MANUFACTURE DE CONFECTION L'OCEANE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20