Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELCO
MANUFACTURE DE CONFECTION L'OCEANE SA

Numéro de dépôt :
1631905
Date de dépôt :
03/12/1990
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
03/12/2000

Présentation de la marque DELCO

Déposée le 3 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE CONFECTION L'OCEANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « DELCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE CONFECTION L'OCEANE domicilié(e) Route de la Roche, 85230 BEAUVOIR S/MER - France.

La marque DELCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELCO est expirée depuis le 3 décembre 2000.

MANUFACTURE DE CONFECTION L'OCEANE a également déposé les autres marques suivantes : VIA OCEANE , LES NULS , EX-MILL , COUCOU... LA COULEUR , SUP JEAN'S , NEW CENTURY , TOUNDRA , GOLD RUSH , BURLYS , DELCO STUDIO


MANUFACTURE DE CONFECTION L'OCEANE SA - Route de la Roche, 85230 BEAUVOIR S/MER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Vêtements, chaussures, chapellerie