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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE CONFECTION L'OCEANE
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APPLE JEANS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APPLE JEANS
MANUFACTURE DE CONFECTION L'OCEANE SA

Numéro de dépôt :
1443935
Date de dépôt :
08/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/2008
APPLE JEANS de MANUFACTURE DE CONFECTION L\'OCEANE

Présentation de la marque APPLE JEANS

Déposée le 8 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE CONFECTION L'OCEANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APPLE JEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE CONFECTION L'OCEANE domicilié(e) ROUTE DE LA ROCHE, 85230 BEAUVOIR SUR MER (dossier no 2105414) - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 380 347 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MR JEAN MERCIER P.D.G. MANUFACTURE DE CONFECTION L'OCEANE S domicilié(e) (dossier no 2105414) - France.

La marque APPLE JEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APPLE JEANS est expirée depuis le 8 janvier 2008.

MANUFACTURE DE CONFECTION L'OCEANE a également déposé les autres marques suivantes : VIA OCEANE , LES NULS , EX-MILL , COUCOU... LA COULEUR , SUP JEAN'S , NEW CENTURY , TOUNDRA , GOLD RUSH , BURLYS , DELCO STUDIO


MANUFACTURE DE CONFECTION L'OCEANE SA - ROUTE DE LA ROCHE, 85230 BEAUVOIR SUR MER (dossier no 2105414) - France - SIREN 487380347


MR JEAN MERCIER P.D.G. MANUFACTURE DE CONFECTION L'OCEANE S - (dossier no 2105414) - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 1998 n°2105414 - Publication au BOPI 1998-01-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Inscription le 22 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339337 - Publication au BOPI 2002-01-22

Vêtements, lingerie de corps, bottes, souliers, pantoufles.