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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE CONFECTION "l'OCEANE"
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ADELE ET BASILE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ADELE ET BASILE
MANUFACTURE DE CONFECTION "l'OCEANE" (s.a.)

Numéro de dépôt :
98722387
Date de dépôt :
04/03/1998
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON

Présentation de la marque ADELE ET BASILE

Déposée le 4 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE CONFECTION "l'OCEANE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « ADELE ET BASILE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE CONFECTION "l'OCEANE" domicilié(e) route de la Roche, 85230 BEAUVOIR SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 380 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean MERCIER P.D.G. de la Manufacture de Confection "l'OCEANE" - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque ADELE ET BASILE est expirée depuis le 4 mars 2008.

MANUFACTURE DE CONFECTION "l'OCEANE" a également déposé les autres marques suivantes : VIA OCEANE , LES NULS , EX-MILL , COUCOU... LA COULEUR , SUP JEAN'S , NEW CENTURY , TOUNDRA , GOLD RUSH , BURLYS , DELCO STUDIO


MANUFACTURE DE CONFECTION "l'OCEANE" (s.a.) - route de la Roche, 85230 BEAUVOIR SUR MER - France - SIREN 487380347


Monsieur Jean MERCIER P.D.G. de la Manufacture de Confection "l'OCEANE" - France


Inscription le 11 janvier 1999 - Renonciation totale n°270088 - Publication au BOPI 1999-01-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Vêtements, chaussures, chapellerie.