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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE DE CONFECTION DU SAOSNOIS
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ELOQUENCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELOQUENCE
MANUFACTURE DE CONFECTION DU SAOSNOIS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97660800
Date de dépôt :
27/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2027

Présentation de la marque ELOQUENCE

Déposée le 27 janvier 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE DE CONFECTION DU SAOSNOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELOQUENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE DE CONFECTION DU SAOSNOIS domicilié(e) 8 Rue Jean Moulin - 72110 - BONNÉTABLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 286 518 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. DE BOISSE Pierre domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque ELOQUENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELOQUENCE arrivera à expiration en date du 27 janvier 2027.


MANUFACTURE DE CONFECTION DU SAOSNOIS, société par actions simplifiée - 8 Rue Jean Moulin - 72110 - BONNÉTABLE - France - SIREN 786286518


NOVAGRAAF FRANCE, M. DE BOISSE Pierre - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2006 n°2329712 - Publication au BOPI 2006-12-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2017 n°2638377 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-25

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