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Marques déposées par MANUFACTURE DE CONFECTION DU SAONNOIS
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JEAN CLAUDE SAVET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN CLAUDE SAVET
MANUFACTURE DE CONFECTION DU SAONNOIS

Numéro de dépôt :
1080253
Date de dépôt :
22/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JEAN CLAUDE SAVET

Déposée le 22 décembre 1978 par MANUFACTURE DE CONFECTION DU SAONNOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JEAN CLAUDE SAVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MANUFACTURE DE CONFECTION DU SAONNOIS domicilié(e) (S.A.R.L.), 4 rue de Gelly, 72110 BONNETABLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque JEAN CLAUDE SAVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque JEAN CLAUDE SAVET est expirée depuis le 22 décembre 1988.

MANUFACTURE DE CONFECTION DU SAONNOIS a également déposé les autres marques suivantes : MACOSA


MANUFACTURE DE CONFECTION DU SAONNOIS - (S.A.R.L.), 4 rue de Gelly, 72110 BONNETABLE. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-030

Vêtements y compris les chaussures, les bottes et les pantoufles.