Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Terre de Granit
MANUFACTURE DE CONFECTION DES VETEMENTS DOLMEN, SAS

Numéro de dépôt :
3238265
Date de dépôt :
21/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2023
Terre de Granit de MANUFACTURE DE CONFECTION DES VETEMENTS DOLMEN

Présentation de la marque Terre de Granit

Déposée le 21 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE DE CONFECTION DES VETEMENTS DOLMEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terre de Granit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE DE CONFECTION DES VETEMENTS DOLMEN domicilié(e) Z.A. DE RUCAER, PABU - 22203 - GUINGAMP - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 550 058 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MANUFACTURE DE CONFECTION DES VETEMENTS DOLMEN domicilié(e) Z.A. DE RUCAER, PABU - 22203 - GUINGAMP - France.

La marque Terre de Granit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Terre de Granit est expirée depuis le 21 juillet 2023.

MANUFACTURE DE CONFECTION DES VETEMENTS DOLMEN a également déposé les autres marques suivantes : DOLMEN , WESTMEN , S. CAPADE , DRADACIER


MANUFACTURE DE CONFECTION DES VETEMENTS DOLMEN, SAS - Z.A. DE RUCAER, PABU - 22203 - GUINGAMP - France - SIREN 435550058


MANUFACTURE DE CONFECTION DES VETEMENTS DOLMEN - Z.A. DE RUCAER, PABU - 22203 - GUINGAMP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2013 n°2529010 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-04-29

Inscription le 11 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°648832 - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-05-11

Vêtements homme et femme. Linge de maison.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.