Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S. CAPADE
MANUFACTURE DE CONFECTION DES VETEMENTS DOLMEN SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3311325
Date de dépôt :
02/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2014
S. CAPADE de MANUFACTURE DE CONFECTION DES VETEMENTS DOLMEN

Présentation de la marque S. CAPADE

Déposée le 2 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE CONFECTION DES VETEMENTS DOLMEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S. CAPADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE CONFECTION DES VETEMENTS DOLMEN domicilié(e) ZONE ARTISANALE DE RUCAËR,22200 PABU - 22200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 550 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME BEATRICE MABIN DOLMEN domicilié(e) ZA de RUCAER-PABU, BP 60348,22203 GUINGAMP Cedex - 22203 - France.

La marque S. CAPADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S. CAPADE est expirée depuis le 2 septembre 2014.

MANUFACTURE DE CONFECTION DES VETEMENTS DOLMEN a également déposé les autres marques suivantes : DOLMEN , WESTMEN , Terre de Granit , DRADACIER


MANUFACTURE DE CONFECTION DES VETEMENTS DOLMEN SOCIETE ANONYME - ZONE ARTISANALE DE RUCAËR,22200 PABU - 22200 - France - SIREN 435550058


MADAME BEATRICE MABIN DOLMEN - ZA de RUCAER-PABU, BP 60348,22203 GUINGAMP Cedex - 22203 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Tissus. Vêtements homme et femme.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.