Déposée le 23 août 1983 par la Société Anonyme (SA) Manufacture de Chevret
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT),
la marque française « KATY-DAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Manufacture de Chevret domicilié(e) 14 Rue Thicos,90000 Belfort (dossier no 2238500) - 90000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 520 258 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Manufacture de Chevret domicilié(e) 14 Rue Thicos,90000 Belfort (dossier no 2238500) - 90000 - France.
La marque KATY-DAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KATY-DAY est expirée depuis le 23 août 2013.
Manufacture de Chevret a également déposé les autres marques suivantes : EUROFA
Manufacture de Chevret, S.A - 14 Rue Thicos,90000 Belfort (dossier no 2238500) - 90000 - France - SIREN 535520258
Manufacture de Chevret - 14 Rue Thicos,90000 Belfort (dossier no 2238500) - 90000 - France
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2003 n°2238500 - Publication au BOPI 2003-03-10
Renouvellement sans limitation n°2014501 - Publication au BOPI 1993-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18
Inscription le 20 novembre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°382021 - Publication au BOPI 2003-11-20
Tissus, couvertures de lit et de tables, articles textiles non compris dans d'autres classes - vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles - Jeux, jouets articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements) ornements et décorations pour arbres de Noël
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "KATY-DAY"
