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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Manufacture de Chevret
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EUROFA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROFA
Manufacture de Chevret, SAS

Numéro de dépôt :
3780931
Date de dépôt :
09/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2020
EUROFA de Manufacture de Chevret

Présentation de la marque EUROFA

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Manufacture de Chevret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EUROFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Manufacture de Chevret domicilié(e) Usine EUROFA Rue de Chevret 70 400 COUTHENANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 520 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Manufacture de Chevret domicilié(e) Usine EUROFA Rue de Chevret 70 400 COUTHENANS - France.

La marque EUROFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROFA est expirée depuis le 9 novembre 2020.

Manufacture de Chevret a également déposé les autres marques suivantes : KATY-DAY


Manufacture de Chevret, SAS - Usine EUROFA Rue de Chevret 70 400 COUTHENANS - France - SIREN 535520258


Manufacture de Chevret - Usine EUROFA Rue de Chevret 70 400 COUTHENANS - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.