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Marques déposées par MANUFACTURE DE CHEVRET - S. A
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TONALITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONALITE
MANUFACTURE DE CHEVRET - S. A.

Numéro de dépôt :
1013340
Date de dépôt :
02/11/1976
Lieu de dépôt :
Trib de Belfort

Présentation de la marque TONALITE

Déposée le 2 novembre 1976 par MANUFACTURE DE CHEVRET - S. A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Belfort), la marque française « TONALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MANUFACTURE DE CHEVRET - S. A. domicilié(e) 14, Rue Thiers 90000 BELFORT - France.

La marque TONALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1013340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TONALITE est expirée depuis le 2 novembre 1986.


MANUFACTURE DE CHEVRET - S. A. - 14, Rue Thiers 90000 BELFORT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-021

Bonneterie confection chaussures pantoufles linges de maison sous-vêtements survêtements.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.