Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARCUS
Numéro de dépôt :
1046495
Date de dépôt :
04/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ARCUS
Déposée le 4 avril 1978 par MANUFACTURE DE CHAUSSURES - TANNERIE - TONON LABURTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARCUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARCUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1046495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ARCUS est expirée depuis le 4 avril 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-046