Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R'S BY ROCKER'S
Manufacture de chaussures NORBERT MOCHE S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
99779209
Date de dépôt :
02/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2009

Présentation de la marque R'S BY ROCKER'S

Déposée le 2 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) Manufacture de chaussures NORBERT MOCHE à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R'S BY ROCKER'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Manufacture de chaussures NORBERT MOCHE à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) Rue de Clouet, 61600 LA FERTE MACE - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 750 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe MOCHE - France.

La marque R'S BY ROCKER'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R'S BY ROCKER'S est expirée depuis le 2 mars 2009.

Manufacture de chaussures NORBERT MOCHE à Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : BILI BEAR'S by Rocker's


Manufacture de chaussures NORBERT MOCHE S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance - Rue de Clouet, 61600 LA FERTE MACE - France - SIREN 375750692


Philippe MOCHE - France


Inscription le 15 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399461 - Publication au BOPI 2004-09-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Chaussures et articles chaussants.