Marque expirée - Marque en non vigueur

OMBELLE
MANUFACTURE DE CHAUSSURES H.SAMSON SAS

Numéro de dépôt :
1466706
Date de dépôt :
06/05/1988
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
06/05/2018
OMBELLE de MANUFACTURE DE CHAUSSURES H.SAMSON

Présentation de la marque OMBELLE

Déposée le 6 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE DE CHAUSSURES H.SAMSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « OMBELLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE DE CHAUSSURES H.SAMSON domicilié(e) 10 Rue de la Vendée,49280 ST LEGER SOUS CHOLET (dossier no 2361971) - 49280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 059 200 758 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés Me Sylvie DEGEZ Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2361971) - 49104 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OMBELLE est expirée depuis le 6 mai 2018.

MANUFACTURE DE CHAUSSURES H.SAMSON a également déposé les autres marques suivantes : Quicour , ARTIKA SOFT , JEANNE DE SAMSON , ORNELA , HASLEY , SOFTISSIMA , ELANTINE , ARTIKA FRANCE


MANUFACTURE DE CHAUSSURES H.SAMSON SAS - 10 Rue de la Vendée,49280 ST LEGER SOUS CHOLET (dossier no 2361971) - 49280 - France - SIREN 059200758


BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés Me Sylvie DEGEZ Avocate - 4 Rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2361971) - 49104 - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2008 n°2361971 - Publication au BOPI 2008-01-28

Renouvellement sans limitation n°2111817 - Publication au BOPI 1998-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

Inscription le 18 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667135 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18

Chaussures.