Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Blue Leaves
Manufacture de Cassaigne, eurl

Numéro de dépôt :
3837127
Date de dépôt :
07/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2021
Blue Leaves de Manufacture de Cassaigne

Présentation de la marque Blue Leaves

Déposée par voie électronique le 7 juin 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Manufacture de Cassaigne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Blue Leaves » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Manufacture de Cassaigne domicilié(e) 0 le village - 32100 - Cassaigne - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 194 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Manufacture de Cassaigne domicilié(e) 0 le village - 32100 - Cassaigne - France.

La marque Blue Leaves a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Blue Leaves est expirée depuis le 7 juin 2021.

Manufacture de Cassaigne a également déposé les autres marques suivantes : form2fab


Manufacture de Cassaigne, eurl - 0 le village - 32100 - Cassaigne - France - SIREN 510194962


Manufacture de Cassaigne - 0 le village - 32100 - Cassaigne - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.