Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIG
MANUFACTURE DE BONNETERIE DE L'AGOUT, ETABLISSEMENTS Louis SIGUIER S.A.

Numéro de dépôt :
1108809
Date de dépôt :
05/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SIG

Déposée le 5 octobre 1979 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE BONNETERIE DE L'AGOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SIG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE BONNETERIE DE L'AGOUT domicilié(e) 81210 ROQUECOURBE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque SIG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1108809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SIG est expirée depuis le 5 octobre 1989.

MANUFACTURE DE BONNETERIE DE L'AGOUT a également déposé les autres marques suivantes : HELICOPTERE , PIERRE BARTHES


MANUFACTURE DE BONNETERIE DE L'AGOUT, ETABLISSEMENTS Louis SIGUIER S.A. - 81210 ROQUECOURBE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-016

Articles de bonneterie.