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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE BONNETERIE C. MAWET
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SYLVAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYLVAM
MANUFACTURE DE BONNETERIE C. MAWET (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
93487929
Date de dépôt :
08/10/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/10/2003

Présentation de la marque SYLVAM

Déposée le 8 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE BONNETERIE C. MAWET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SYLVAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE BONNETERIE C. MAWET domicilié(e) Rue de la Corderie, 76190 YVETOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 975 780 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - France.

La marque SYLVAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYLVAM est expirée depuis le 8 octobre 2003.

MANUFACTURE DE BONNETERIE C. MAWET a également déposé les autres marques suivantes : SYLVAM , ZOZO ET NANA , OZONA , PARCE QUE D'ABORD OZONA , GRATTE-MOI LA PUCE QUE J'AI DANS LE DOS , YVERNA , PYJOUMA , MINI JEAN'S , MINI LOISIR D'OZONA , MINI REVE


MANUFACTURE DE BONNETERIE C. MAWET (Société Anonyme) - Rue de la Corderie, 76190 YVETOT - France - SIREN 975780016


CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table; articles textiles de literie; rideaux en matières textiles; serviettes et gants de toilette, draps de bain; mouchoirs.Vêtements en tous genres, notamment: costumes, manteaux, vestes, pantalons, robes, jupes, chemises, imperméables; survêtements et sous-vêtements; vêtements de sport; bonneterie, à savoir: bas et chaussettes, tricots, pull-overs, chemises tricotées; vêtements de bain et de plage; linge et lingerie pour l'habillement; chaussures et chapellerie; ceintures, bretelles, cravates, gants, foulards; vêtements pour enfants; layette.Jeux, jouets, poupées

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].