Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREMIER ACTE
MANUFACTURE DE BONNETERIE C. MAWET (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1571243
Date de dépôt :
16/01/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/2000

Présentation de la marque PREMIER ACTE

Déposée le 16 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE BONNETERIE C. MAWET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PREMIER ACTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE BONNETERIE C. MAWET domicilié(e) Rue de la Corderie, 76190 YVETOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAREK - France.

La marque PREMIER ACTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREMIER ACTE est expirée depuis le 16 janvier 2000.

MANUFACTURE DE BONNETERIE C. MAWET a également déposé les autres marques suivantes : SYLVAM , ZOZO ET NANA , OZONA , PARCE QUE D'ABORD OZONA , GRATTE-MOI LA PUCE QUE J'AI DANS LE DOS , YVERNA , PYJOUMA , MINI JEAN'S , MINI LOISIR D'OZONA , MINI REVE


MANUFACTURE DE BONNETERIE C. MAWET (Société Anonyme) - Rue de la Corderie, 76190 YVETOT - France


MAREK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Produits de parfumerie, notamment: parfums et eau de toilette;produits de beauté, notamment: fards à joue, fards à paupières, fonds de teint, masques faciaux et masques de beauté, rouges à lèvres, vernis à ongles, dissolvants pour vernis à ongles, lotions, crèmes et autres préparations démaquillantes;produits pour la toilette, notamment shampooings, sels de bains, gels pour le bain et la douche, bains moussants, poudres après bain, savons et savonnettes de toilette;huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;savons, crèmes et mousses pour le rasage, lotions et baumes d'après-rasage, dentifrices, produits solaires, notamment: huiles, laits, lotions et crèmes solaires;crèmes auto-bronzantes, produits pour brunir la peau;préparations non médicales pour les soins du visage et de la peau, notamment: lotions et crèmes vitalisantes et tonifiantes non médicales, lotions et crèmes hydratantes, crèmes désincrustantes, déodorants corporels;produits de nettoyage.Lunettes, lunettes de soleil, verres de lunettes, montures de lunettes, étuis à lunettes, cordons et chaines pour lunettes;lunettes anti-éblouissantes, lunettes d'approche;appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques,de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques;disques acoustiques;équipement pour le traitement de l'information.Landaux et voitures d'enfants;capottes et couvertures pour landaux et voitures d'enfants.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;albums pour photographies, cartes postales, timbres-poste;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;instruments pour l'écriture et le dessin;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Cuir et peaux, imitations de cuir et peaux;portefeuilles, sacs à main, pochettes, porte-documents, cartables, sacs d'écoliers;maroquinerie;malles et valises;parapluies, parasols.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux préciaux,ni en plaqué);pièces de vaisselle;ustensiles de toilette;peignes et éponges;brosses;matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table;articles textiles de literie;rideaux en matières textiles;serviettes et gants de toilette, draps de bain;mouchoirs.Vêtements en tous genres, notamment: costumes, manteaux, vestes, pantalons, robes, jupes, chemises, imperméables;survêtements et sous-vêtements;vêtements de sport;bonneterie, à savoir: bas et chaussettes, tricots, pull-overs, chemises tricotées;vêtements de bain et de plage;linge et lingerie pour l'habillement;chaussures et chapellerie;ceintures, bretelles, cravates, gants, foulards, vêtements pour enfants;layette.Jeux, jouets, poupées;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].