Déposée le 2 juillet 1985 par la société MANUFACTURE DE BONNETERIE C. MAWET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OZONA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société MANUFACTURE DE BONNETERIE C. MAWET domicilié(e) Rue de la Corderie, 76190 YVETOT (dossier no 2051431) - France et immatriculée sous le numéro RCS 975 780 016 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK domicilié(e) (dossier no 2051431) - France.
La marque OZONA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325834.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MANUFACTURE DE BONNETERIE C. MAWET - Rue de la Corderie, 76190 YVETOT (dossier no 2051431) - France - SIREN 975780016
CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - (dossier no 2051431) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12
Renouvellement sans limitation le 29 juin 1995 n°2051431 - Publication au BOPI 1995-06-29
Inscription le 13 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257924 - Publication au BOPI 1998-07-13
Inscription le 2 juin 1998 - Gage radié n°255464 - Publication au BOPI 1998-06-02
Inscription le 19 avril 1993 - GAGE CONSTITUE n°157622 - Publication au BOPI 1993-04-19
Inscription le 2 juin 1998 - Gage radié n°255463 - Publication au BOPI 1998-06-02
Inscription le 19 avril 1993 - GAGE CONSTITUE n°157621 - Publication au BOPI 1993-04-19
Articles d'hygiène en matières textiles, ouates, articles pour pansements, désinfectants, produits d'hygiène.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage;matières textiles fibreuses brutes.Fils.Tissus;couvertures de lit et de tables;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements en tous genres, y compris coiffures et chaussures, layette, articles de puériculture (non compris dans d'autres classes).Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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