Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE POUSSIN D'OZONA
MANUFACTURE DE BONNETERIE C. MAWET (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96633833
Date de dépôt :
05/07/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/2006

Présentation de la marque LE POUSSIN D'OZONA

Déposée le 5 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE BONNETERIE C. MAWET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE POUSSIN D'OZONA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE BONNETERIE C. MAWET domicilié(e) Rue de la Corderie, 76190 YVETOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 975 780 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - France.

La marque LE POUSSIN D'OZONA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POUSSIN D'OZONA est expirée depuis le 5 juillet 2006.

MANUFACTURE DE BONNETERIE C. MAWET a également déposé les autres marques suivantes : SYLVAM , ZOZO ET NANA , OZONA , PARCE QUE D'ABORD OZONA , GRATTE-MOI LA PUCE QUE J'AI DANS LE DOS , YVERNA , PYJOUMA , MINI JEAN'S , MINI LOISIR D'OZONA , MINI REVE


MANUFACTURE DE BONNETERIE C. MAWET (Société Anonyme) - Rue de la Corderie, 76190 YVETOT - France - SIREN 975780016


CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-06

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Cuirs et peaux; imitations de cuir et peaux; portefeuilles, sacs à main, pochettes, porte-documents, cartables, sacs et trousses d'écoliers; articles de maroquinerie; malles et valises; sacoches pour porter les enfants; parapluies, parasols. Tissus à usage textile et produits textiles, à savoir: linge de maison, linge de table (en matières textiles); rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles; couvertures de lit et de table; articles textiles de literie, à savoir: dessus de lit, draps, taies d'oreillers, enveloppes de traversins, housses de couettes; serviettes et gants de toilette en matières textiles, draps de bain; mouchoirs en matières textiles. Vêtements en tous genres, à savoir: costumes, manteaux, vestes, pantalons, robes, jupes, chemises, imperméables; survêtements et sous-vêtements; vêtements de sport; bonneterie, à savoir: bas et chaussettes, tricots, pull-overs, chemises tricotées; vêtements de bain et de plage; linge et lingerie pour l'habillement; chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques et chapellerie; ceintures, bretelles, cravates, gants, foulards, vêtements pour enfants; layette

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.