Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES
/
BEAUVILLE MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEAUVILLE MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES
MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES

Numéro de dépôt :
92414985
Date de dépôt :
08/04/1992
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/2002

Présentation de la marque BEAUVILLE MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES

Déposée le 8 avril 1992 par la société MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BEAUVILLE MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la société MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES domicilié(e) 19 route de Sainte Marie aux Mines, 65150 Ribeauvillé - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 083 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.

La marque BEAUVILLE MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414985.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEAUVILLE MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES est expirée depuis le 8 avril 2002.

MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES a également déposé les autres marques suivantes : MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES , MIE


MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES - 19 route de Sainte Marie aux Mines, 65150 Ribeauvillé - France - SIREN 318083656


Cabinet Michel POUPON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Couteaux (couverts), fourchettes (couverts), cuillers (couverts) ; dessertes, coffrets (meubles), coussins, plateaux de table, glaces (miroirs) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle. (non en métaux précieux) ; plateaux à usage domestique en papier ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux, recouverts de tissu

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.