Marque expirée - Marque en non vigueur

BEAUVILLE CREATEUR PAR TRADITION
MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES ANCIENS ETS STEINER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96618082
Date de dépôt :
25/03/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/03/2016

Présentation de la marque BEAUVILLE CREATEUR PAR TRADITION

Déposée le 25 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES ANCIENS ETS STEINER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BEAUVILLE CREATEUR PAR TRADITION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES ANCIENS ETS STEINER domicilié(e) 19 route de Sainte Marie-aux-Mines,68150 RIBEAUVILLE (dossier no 2310113) - 68150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2310113) - 67080 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEAUVILLE CREATEUR PAR TRADITION est expirée depuis le 25 mars 2016.

MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES ANCIENS ETS STEINER a également déposé les autres marques suivantes : MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES , BEAUVILLE , BEAUVILLE , MIE , BEAUVILLE , BEAUVILLE CREATEUR PAR TRADITION


MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES ANCIENS ETS STEINER Société Anonyme - 19 route de Sainte Marie-aux-Mines,68150 RIBEAUVILLE (dossier no 2310113) - 68150 - France


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2310113) - 67080 - France


Renouvellement sans limitation le 14 mars 2006 n°2310113 - Publication au BOPI 2006-03-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Couteaux (couverts), fourchettes (couverts), cuillers (couverts). Dessertes, coffres (meubles); coussins, plateaux de tables, glaces (miroirs). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); vaisselle (non en métaux précieux); plateaux à usage domestique en papier; plateaux à usage domestique non en métaux précieux; plateaux à usage domestique non en métaux précieux recouverts de tissu.Tissus, étoffes et produits à usage textile: étoffes et tissus imprimés, tissus et étoffes pour patrons d'imprimerie, tissus et étoffes recouverts de motifs dessinés ou imprimés pour la broderie, canevas pour la tapisserie ou la broderie, blanchets pour l'imprimerie en matières textiles, tissus d'ameublement, tissus pour chaussures, tissus pour la lingerie, nappes et serviettes de table et de toilette en matières textiles, essuie-mains en matières textiles, tentures murales en matières textiles, linge de bain, linge de maison, linge de lit, linge de table, linge ouvré, couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.