Marque expirée - Marque en non vigueur

BEAUVILLE
MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES ANCIENS ETS STEINER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96638584
Date de dépôt :
12/08/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/08/2016

Présentation de la marque BEAUVILLE

Déposée le 12 août 1996 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES ANCIENS ETS STEINER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BEAUVILLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES ANCIENS ETS STEINER domicilié(e) 19 route de Sainte-Marie-aux-Mines,68150 RIBEAUVILLE (dossier no 2321176) - 68150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2321176) - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEAUVILLE est expirée depuis le 12 août 2016.

MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES ANCIENS ETS STEINER a également déposé les autres marques suivantes : MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES , BEAUVILLE , MIE , BEAUVILLE , BEAUVILLE CREATEUR PAR TRADITION , BEAUVILLE CREATEUR PAR TRADITION


MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES ANCIENS ETS STEINER Société Anonyme - 19 route de Sainte-Marie-aux-Mines,68150 RIBEAUVILLE (dossier no 2321176) - 68150 - France


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2321176) - 67080 - France


Renouvellement sans limitation le 10 août 2006 n°2321176 - Publication au BOPI 2006-08-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-05

Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38

Coutellerie, fourchettes, cuillers. Dessertes, coffrets (meubles) et plus généralement meubles; plateaux de tables, glaces (miroirs), coussins. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); vaisselle (non en métaux précieux); plateaux à usage domestique en papier; plateaux à usage domestique non en métaux précieux; plateaux à usage domestique non en métaux précieux recouverts de tissu; torchons de nettoyage. Tissus, étoffes et produits à usage textile: étoffes et tissus imprimés; tissus et étoffes pour patrons d'imprimerie, tissus et étoffes recouverts de motifs dessinés ou imprimés pour la broderie, canevas pour la tapisserie ou la broderie, blanchets pour l'imprimerie en matières textiles, tissus d'ameublement, tissus pour chaussures, tissus pour la lingerie, matières plastiques (succédanés de tissus), nappes et serviettes de table et de toilette en matières textiles, essuie-mains en matières textiles, tentures murales en matières textiles, linge de bain, linge de maison, linge de lit, linge de table, linge ouvré, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, badges ornementaux, boutons, boucles, rubans et lacets; crochets et illets,épingles et aiguilles, articles décoratifs pour la chevelure, lettres et chiffres pour marquer le linge, passementerie, articles de mercerie (à l'exception des fils); fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles. Impression sur étoffes, sur tissus, sur fourrures, sur cuirs, sur vêtements; impression de dessins, de motifs; teinture d'étoffes, de tissus, de fourrures, de cuir, traitement de textiles, de tissus, d'étoffes, de fourrures, de cuirs; gravures; blanchiment et imperméabilisation de tissus; broderie, couture; chromage, bordage, calandrage, découpage, ignifugation, rétrécissement, traitement antimite d'étoffes et de tissus; traitement pour l'infroissabilité des tissus. Services de dessinateurs de mode, services d'élaboration et de conception de modèles imprimés textiles; impression en offset, impresssion lithographique, sérigraphie, imprimerie, informations sur la mode; essai de textiles; services rendus par un franchiseur, à savoir communication de savoir-faire, concession de licence dans le domaine de l'impression sur étoffes

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.