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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES ANCIENS ETS STEINER
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BEAUVILLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BEAUVILLE
MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES ANCIENS ETS STEINER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1605779
Date de dépôt :
20/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
20/07/2030
BEAUVILLE de MANUFACTURE D\'IMPRESSION SUR ETOFFES ANCIENS ETS STEINER

Présentation de la marque BEAUVILLE

Déposée le 20 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES ANCIENS ETS STEINER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « BEAUVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES ANCIENS ETS STEINER domicilié(e) 19 route de Sainte Marie-aux-Mines, 68150 RIBEAUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 083 656 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. VIGNERON Jacques domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG CEDEX - France.

La marque BEAUVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26 27

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BEAUVILLE arrivera à expiration en date du 20 juillet 2030.

MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES ANCIENS ETS STEINER a également déposé les autres marques suivantes : MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES , BEAUVILLE , MIE , BEAUVILLE , BEAUVILLE CREATEUR PAR TRADITION , BEAUVILLE CREATEUR PAR TRADITION


MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES ANCIENS ETS STEINER, Société Anonyme - 19 route de Sainte Marie-aux-Mines, 68150 RIBEAUVILLE - France - SIREN 318083656


CABINET NUSS, M. VIGNERON Jacques - 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Renouvellement sans limitation le 25 février 2000 n°2166158 - Publication au BOPI 2000-02-25

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2010 n°2445568 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-07-06

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2020 n°2752166 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-24

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table;vêtements, chaussures, chapellerie;dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.