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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN -M.A.P.E.D
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VOLTY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VOLTY
MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN -M.A.P.E.D. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1677714
Date de dépôt :
03/07/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2011

Présentation de la marque VOLTY

Déposée le 3 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN -M.A.P.E.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VOLTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN -M.A.P.E.D domicilié(e) route de Pringy - ARGONAY, 74370 PRINGY (dossier no 2194246) - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 720 423 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2194246) - France.

La marque VOLTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VOLTY est expirée depuis le 3 juillet 2011.

MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN -M.A.P.E.D a également déposé les autres marques suivantes : LE MOUSSE , FREE-MOUSSE , KATANA , M5PEN , PENCY , MAPED , THEOREME , TRIPLEX , SUNSET , CITY-MOUSSE


MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN -M.A.P.E.D. Société Anonyme - route de Pringy - ARGONAY, 74370 PRINGY (dossier no 2194246) - France - SIREN 325720423


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2194246) - France


Renouvellement sans limitation le 12 mars 2001 n°2194246 - Publication au BOPI 2001-03-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matériel de dessin et d'écriture, en particulier des compas;matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés