Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOMPOUCE
MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN - M.A.P.E.D. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1603377
Date de dépôt :
16/07/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/2010

Présentation de la marque TOMPOUCE

Déposée le 16 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN - M.A.P.E.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOMPOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN - M.A.P.E.D domicilié(e) route de Pringy, ARGONAY, 74370 PRINGY (dossier no 2167359) - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 720 423 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2167359) - France.

La marque TOMPOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOMPOUCE est expirée depuis le 16 juillet 2010.

MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN - M.A.P.E.D a également déposé les autres marques suivantes : LE MOUSSE , FREE-MOUSSE , KATANA , M5PEN , PENCY , MAPED , THEOREME , TRIPLEX , SUNSET , CITY-MOUSSE


MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN - M.A.P.E.D. Société Anonyme - route de Pringy, ARGONAY, 74370 PRINGY (dossier no 2167359) - France - SIREN 325720423


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2167359) - France


Renouvellement sans limitation le 7 mars 2000 n°2167359 - Publication au BOPI 2000-03-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Outils et instruments à main entraînés manuellement, notamment des ciseaux;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches; rasoirs