Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCHOOL LIST
MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN - M.A.P.E.D. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97678778
Date de dépôt :
13/05/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/05/2007

Présentation de la marque SCHOOL LIST

Déposée le 13 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN - M.A.P.E.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCHOOL LIST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN - M.A.P.E.D domicilié(e) route de Pringy - ARGONAY, 74370 PRINGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 720 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque SCHOOL LIST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHOOL LIST est expirée depuis le 13 mai 2007.

MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN - M.A.P.E.D a également déposé les autres marques suivantes : LE MOUSSE , FREE-MOUSSE , KATANA , M5PEN , PENCY , MAPED , THEOREME , TRIPLEX , SUNSET , CITY-MOUSSE


MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN - M.A.P.E.D. Société Anonyme - route de Pringy - ARGONAY, 74370 PRINGY - France - SIREN 325720423


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Couteaux à lame rétractable et sécable, ciseaux. Appareils et instruments de mesure pour le dessin, rapporteurs, loupes optiques, règles à calcul, aimants. Appareils et instruments de dessin et d'écriture, règles, équerres, compas, balustres, gommes à effacer; agrafeuses scolaires et de bureau, pince-notes, punaises, attache-lettres, épingles de signalisation. élastiques de bureau, agrafes, appareils ôte-agrafes, appareils à perforer le papier, tampons encreurs

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.