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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN M.A.P.E.D
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REMBRANDT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REMBRANDT
MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN M.A.P.E.D. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1551877
Date de dépôt :
22/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/2009

Présentation de la marque REMBRANDT

Déposée le 22 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN M.A.P.E.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REMBRANDT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN M.A.P.E.D domicilié(e) route de Pringy, ARGONAY, 74370 PRINGY (dossier no 2147854) - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 720 423 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2147854) - France.

La marque REMBRANDT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REMBRANDT est expirée depuis le 22 septembre 2009.

MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN M.A.P.E.D a également déposé les autres marques suivantes : LE MOUSSE , FREE-MOUSSE , KATANA , M5PEN , PENCY , MAPED , THEOREME , TRIPLEX , SUNSET , CITY-MOUSSE


MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN M.A.P.E.D. Société Anonyme - route de Pringy, ARGONAY, 74370 PRINGY (dossier no 2147854) - France - SIREN 325720423


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2147854) - France


Renouvellement sans limitation le 24 juin 1999 n°2147854 - Publication au BOPI 1999-06-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Inscription le 8 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°278800 - Publication au BOPI 1999-06-08

Inscription le 4 janvier 1993 - Résiliation de licence n°153166 - Publication au BOPI 1993-01-04

Inscription le 7 octobre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56698 - Publication au BOPI 1991-10-07

Plumes métalliques, porte-plume à réservoir, crayons, cires, encres, gommes à effacer, produits ou articles de bureau et de papeterie

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.