Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M5PEN
MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN M.A.P.E.D., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1677715
Date de dépôt :
03/07/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2001

Présentation de la marque M5PEN

Déposée le 3 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN M.A.P.E.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « M5PEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN M.A.P.E.D domicilié(e) CD 173 - ARGONAY, 74370 PRINGY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque M5PEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M5PEN est expirée depuis le 3 juillet 2001.

MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN M.A.P.E.D a également déposé les autres marques suivantes : LE MOUSSE , FREE-MOUSSE , KATANA , PENCY , MAPED , THEOREME , TRIPLEX , SUNSET , CITY-MOUSSE , KAMI


MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN M.A.P.E.D., Société Anonyme - CD 173 - ARGONAY, 74370 PRINGY - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matériel de dessin et d'écriture, et en particulier des ciseaux, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés