MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN - M.A.P.E.D. Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1589122
Date de dépôt :
27/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2010
Présentation de la marque HUMECTOR
Déposée le 27 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN - M.A.P.E.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HUMECTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN - M.A.P.E.D domicilié(e) route de Pringy, ARGONAY, 74370 PRINGY (dossier no 2164256) - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 720 423 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2164256) - France.
La marque HUMECTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN - M.A.P.E.D. Société Anonyme - route de Pringy, ARGONAY, 74370 PRINGY (dossier no 2164256) - France - SIREN 325720423
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2164256) - France
Renouvellement sans limitation le 2 février 2000 n°2164256 - Publication au BOPI 2000-02-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41
Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293237 - Publication au BOPI 2000-01-11
Inscription le 4 janvier 1993 - Résiliation de licence n°153166 - Publication au BOPI 1993-01-04
Inscription le 7 octobre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56698 - Publication au BOPI 1991-10-07
Imprimés, papiers et cartons, papeterie, librairie, articles de bureau, encre à écrire, à imprimer et à tampon, reliure
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "HUMECTOR"