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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN M.A.P.E.D
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FREE-MOUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREE-MOUSSE
MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN M.A.P.E.D. - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1603378
Date de dépôt :
16/07/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/2000

Présentation de la marque FREE-MOUSSE

Déposée le 16 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN M.A.P.E.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FREE-MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN M.A.P.E.D domicilié(e) CD 173 - ARGONAY, 74370 PRINGY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque FREE-MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE-MOUSSE est expirée depuis le 16 juillet 2000.

MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN M.A.P.E.D a également déposé les autres marques suivantes : LE MOUSSE , KATANA , M5PEN , PENCY , MAPED , THEOREME , TRIPLEX , SUNSET , CITY-MOUSSE , KAMI


MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN M.A.P.E.D. - Société Anonyme - CD 173 - ARGONAY, 74370 PRINGY - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie. Sacs à dos scolaires en matière plastique